Fiscalité
FISCALITE
La complexité de la matière fiscale s’accroît dans tous les pays parallèlement à une internationalisation des entreprises. La dimension fiscale devient partie intégrante du processus de décision de l’entreprise et nécessite, de fait, la mise en place d’une véritable stratégie fiscale tant nationale qu’internationale qui couvre la fiscalité directe et indirecte.
Ces tendances concernent les entreprises mais aussi les particuliers résidant en France ou à l’étranger. L’équipe fiscale de Vendôme Expertise Comptable conseille les entreprises dans l’application, la conformité et l’anticipation de la fiscalité directe et indirecte, nationale et internationale, à chaque étape de leur développement.
Cette expertise se traduit dans les domaines suivants:
Conseil Fiscal:
- Assistance fiscale pour les activités courantes de l’entreprise
- Structuration fiscale des étapes clés du développement
- Organisation des relations intra-groupe
- Audits fiscaux
- Contrôle de cohérence des fichiers des écritures comptables (FEC)
Fiscalité internationale:
- Opérations transfrontalières et transactions intra-groupe
- Mise en place et gestion des politiques de prix de transfert
Relations avec l’administration fiscale:
- Assistance lors des contrôles fiscaux
- Soutien technique lors de procédures contentieuses
- Obtention d’agréments et rescrits
Intéressement des dirigeants et salariés:
- Bons de souscription d’actions (BSA), actions de préférence
- Bons de créateurs d’entreprise, stock-options et actions gratuites
- Participation et intéressement